Fermer

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de Cards Off qui a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités de Cards Off. L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation.
Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Le Site www.cardsoff.com est déclaré sous le numéro 1530617 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Informations générales

Le site http://www.cardsoff.com est la propriété de Cards Off dont le siège est situé 79/81, rue du Faubourg Poissonnière – 75009 Paris.

Coordonnées de l'hébergeur du site

OVH - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France - www.ovh.fr

Réalisation du site

Brand Advocate, agence conseil en communication & créativité, 30 rue Louis Pasteur - 92100 Boulogne - www.brand-advocate.com

Propriété intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Cards Off. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes citées sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par Cards Off, à l'exception de l'iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable de Cards Off, à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Cards Off se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Liens hypertextes

Cards Off autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse http://www.cardsoff.com sur simple demande préalable à Cards Off. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Cards Off se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dysfonctionnement et virus

Actuellement les versions Internet Explorer 6 ou supérieure, Opera 9 et Firefox 2 ou supérieure assurent le meilleur fonctionnement de ce site. Cards Off ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultants de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout site lié.

Sites liés

Cards Off décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. Cards Off décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site.

Informations sur les cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un "cookie" peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un "cookie" est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de "cookies" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.